Mentions légales

Coordonnées

  • Nom ou raison sociale : Moisdon Jean
  • Adresse : Les Champs Burin, 44780 Missillac
  • Téléphone : 02 28 54 02 05
  • Mobile : 06 73 37 69 65
  • Siège social : 7 Rue des Berganderies - 44780 Missillac
  • N° SIRET de l'établissement : 78865700500013
  • N° d'assujettissement à la TVA : FR86788657005
  • Directeur de rédaction et de publication : Monsieur Jean Moisdon

Hébergement du site internet

  • OVH
  • SAS au capital de : 10 069 020 €
  • RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE : 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Prestataire


Versioning

  • Isidore 4.9.5

Propriété intellectuelle

  • - Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (dont photos, images, logos...) sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive du site.
  • - Les contenus du site (textes, articles...) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l'accord de ceux-ci.
  • Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l'accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

  • Conformément à l'article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
  • La demande d'exercice du droit de réponse adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de 3 mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d'exercice du droit d'accès

  • Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
  • Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.

Contact

  • Pour toute demande de renseignements ou pour exercer votre droit d'accès, nous vous invitons à nous envoyer un message par formulaire de contact.

Crédits photos